Raquettes à neige, règlementation et pistes pédagogiques
TEXTES DE RÉFÉRENCE
Circulaire n° 92.196 du 03.07.1992 (BO n° 29 du 16.07.1992), modifiée par la circulaire n° 2000-075 du 31.05.2000 (BO n° 22 du 08.06.2000). « Participation d’intervenants extérieurs.
Circulaire n° 99.136 du 21.09.1997 (BO n° 7 du 23/09.1999).« Organisation des sorties scolaires ».
Note de service n° 94-116 du 09.03.1994 (BOEN n° 11 du 17.03.1994). « Sécurité des élèves ».
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