Cette infographie et ce glossaire ont été élaborés par le service de l'école inclusive de Savoie SEi73 dans le cadre de l'accompagnement des élèves à besoins particuliers.
Il permet de guider les directeurs et enseignants dans la prise en charge de ces élèves.
Ces documents pourront aussi être utiles aux enseignants référents dans leur communication auprès des équipes.
Infographie 1er degré
Infographie 2nd degré
proposée par Mme Anxionnaz-Guislain, Directrice adjointe chargée de la SEGPA, Collège Combe de Savoie, Albertville
Transcription pour indexation : Mise à jour 30/06/2023 - DSDEN Service de l’école inclusive SEI73
E A B P Elèves à besoins particuliers AESH Accompagnant des Elèves en Situation de Handicap Les personnels accompagnants assurent des missions d'aide aux élèves en situation de handicap. Ainsi, sous la responsabilité pédagogique des enseignants, ils ont vocation à favoriser l'autonomie de l'élève, sans se substituer à lui dans la mesure du possible. En savoir plus [Eduscol] APC Activités Pédagogiques Complémentaires Les APC font partie des obligations de service des professeurs qui les organisent et les mettent en œuvre dans toutes les écoles. Néanmoins, les APC ne relèvent pas du temps d’enseignement obligatoire pour les élèves. Elles offrent un large champ d’action pédagogique et permettent d’apporter aux élèves un accompagnement différencié, adapté à leurs besoins. Dispositifs d’accompagnement des élèves [Eduscol] CMP Centre Médico-Psychologique Le CMP est un lieu de soins public qui offre des consultations médico-psychologiques et sociales aux enfants ou adolescents qui rencontrent des problèmes d’ordre psychique, éducatif ou social (troubles d’adaptation scolaire, problèmes de comportement, troubles psychomoteurs, troubles du langage écrit et oral, difficultés relationnelles ou caractérielles…). CPC Conseiller Pédagogique de Circonscription Le conseiller pédagogique de circonscription peut être sollicité dès le niveau 2 pour des besoins qui persistent, mais également au niveau 3 dans le cadre d’un accompagnement renforcé encadré par l’IEN. CPD ASH Conseiller Pédagogique Départemental ASH Le conseiller pédagogique ASH dépend du service de l’école inclusive. Il peut intervenir au niveau 3 sur demande de l’équipe auprès de l’IEN (avec rédaction d’une fiche de saisine), pour évaluer et réguler des situations sensibles et complexes. Il accompagne les équipes pédagogiques du département en milieu ordinaire dans la prise en compte des attendus institutionnels concernant l’école inclusive. Laurence THOMAS 06.17.66.31.51 laurence.thomas [at] ac-grenoble.fr Elise LE-CAPITAINE 04 79 69 16 36 elise.le-capitaine [at] ac-grenoble.fr DIR Directeur(trice) de l’école EANA Élèves Allophones Nouvellement Arrivés Les établissements peuvent être appelés à scolariser des élèves arrivant de pays étrangers qui ne sont pas francophones. L’inclusion dans les classes ordinaires constitue la modalité principale de scolarisation. Le département dispose également de plusieurs modalités d’accompagnement : UPE2A itinérantes dans le 1er degré, UPE2A en collège ou lycée. Pour toute question relative à l'inclusion et l'accompagnement des EANA, leur orientation et la liaison école/collège et l'enquête du MEN sur la scolarisation des EANA, les établissements peuvent se rapprocher de la coordonnatrice EANA du département : Anaïs RAYMOND anais.raymond [at] ac-grenoble.fr 1er degré: Mathias PIERRE, IEN ce.0731537z [at] ac-grenoble.fr 2nd degré: Amandine GAILLARD, IEN-IO ce.dsden73-iio [at] ac-grenoble.fr Ressources pour accueillir et inclure [Savoie Educ] Ressources [Eduscol] EFIV Élèves des Familles Itinérantes et du Voyage Mission EFIV73 : aider à la scolarisation des EFIV, faire le lien avec les partenaires et les familles (déplacement dans les écoles, sur les terrains, …). Valérie ROMAND, coordonnatrice départementale EFIV efiv73 [at] ac-grenoble.fr Ressources pour accueillir et inclure [Savoie Educ] G L O S S A I R E R E S S O U R C E S & C O N T A C T S E N S A V O I E P O U R L ’ A C C O M P A G N E M E N T D E S E A B P QUEL PLAN POUR QUI ?
Mise à jour 30/06/2023 - DSDEN Service de l’école inclusive SEI73
EGPA Enseignement Général et Professionnel Adapté (EREA / SEGPA)
Au collège, les SEGPA accueillent des élèves présentant des difficultés scolaires graves et persistantes auxquelles n'ont
pu remédier les actions de prévention, d'aide et de soutien. Les EREA accueillent des élèves en grande difficulté scolaire
et/ou sociale ou rencontrant des difficultés liées à une situation de handicap.
EMAS Équipes Mobiles d’Appui à la scolarisation
L’EMAS est un dispositif dont l’objectif est de renforcer la scolarisation des élèves en situation de handicap en
apportant une expertise et des ressources aux professionnels de l’Education Nationale (éducateur spécialisé,
orthophoniste, psychologue…). Procédure de saisine et coordonnées des EMAS [SEI73]
EE Equipe éducative
L’équipe éducative regroupe les professionnels (enseignants, enseignants spécialisés, éducateurs et éventuellement,
intervenants extérieurs tels que les services de soins) et les parents. La réunion d’équipe éducative est initiée et pilotée
par le directeur d’école dans le premier degré. C’est un lieu de dialogue et de concertation où s’élabore et s’ajuste le
projet individuel de l’élève, handicapé ou non. C’est un temps préalable à toute saisine MDPH. L’enseignant référent
peut y être convié.
ER Enseignant Référent
Interlocuteur privilégié des familles, il assure une mission essentielle d'accueil et d'information. Membre de l'équipe
de suivi de la scolarisation (ESS), l'enseignant référent, est chargé de l'animation et de la coordination de l'ESS. Il veille
à la continuité et à la cohérence de la mise en œuvre du PPS quelles que soient les modalités de scolarisation de l'élève
(établissement scolaire, sanitaire ou médico-social) et assure un lien permanent avec l'équipe pluridisciplinaire de la
MDPH. Annuaire des ER par secteur [SEI73]
ESMS Établissement Social ou Médico-social
Au cours de son parcours de formation, l'élève handicapé peut être amené à séjourner, à temps plein ou à temps
partiel, dans un établissement médico-social. Il peut alors poursuivre sa scolarité dans une unité d’enseignement (UE)
interne ou externalisée, conformément au PPS (décision de la CDAPH).
• instituts médico-éducatifs (IME) pour les déficiences mentales ;
• instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP) pour les troubles de la conduite et du comportement ;
• établissements pour polyhandicapés pour les handicaps complexes, mentaux et sensoriels et/ou moteurs ;
• instituts d'éducation sensorielle pour les handicaps auditifs et visuels ;
• IEM (instituts d'éducation motrice) pour les handicaps moteurs.
Ressources [Eduscol]
ESS Équipe de Suivi de Scolarisation
L’ESS (cf. Circulaire n°2016-117 point 3.3) est chargée d’assurer la mise en œuvre du projet personnalisé de
scolarisation (PPS) conformément aux décisions de la CDAPH (Commission des droits et de l’autonomie des personnes
handicapées). Elle comprend nécessairement les parents ou représentants légaux de l’élève handicapé. Elle inclut
également le ou les enseignants qui ont en charge sa scolarité, y compris les enseignants spécialisés ou services de
santé qui concourent directement à la mise en œuvre du PPS. L’AESH est également conviée. L’ESS est animée par
l’enseignant référent qui a en charge le suivi du parcours scolaire de l’enfant. Elle est réunie autant que de besoin,
mais au moins une fois par an pour évaluer et proposer les aménagements nécessaires.
GEVASCO Guide d'EVAluation des besoins de compensation
Dans le cas d'une première demande d'un dossier MDPH, l'équipe éducative renseigne, à la demande de la famille, le
guide d'évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation. Ce document repose sur l'observation
de l'élève en milieu scolaire. Il s'agit de réaliser, en l'objectivant, un bilan des connaissances et compétences de l'élève
à un moment donné. Le GEVA-Sco première demande, transmis à la MDPH par la famille, permet à l'équipe
pluridisciplinaire d'évaluation (EPE) d'analyser la situation et les besoins de l'élève et de proposer, le cas échéant, un
PPS. Lorsqu'un élève est déjà bénéficiaire d'un PPS, l'ESS se réunit tous les ans pour évaluer les compétences, les
connaissances acquises et les difficultés qui subsistent au regard des aménagements, adaptations, orientations et
compensations mis en œuvre. Ces informations sont recueillies à l'aide du GEVA-Sco réexamen.
Manuel d’utilisation [CNSA]
IEN de circonscription Inspecteur(trice) de l’Education Nationale de circonscription
Mise à jour 30/06/2023 - DSDEN Service de l’école inclusive SEI73
IEN ASH Inspecteur(trice) de l’Education Nationale
L’IEN chargé de l’adaptation et de la scolarisation des élèves en situation de handicap (IEN ASH) assure la coordination
des actions à l’échelle du département sous l’autorité de l’IA-DASEN, en particulier :
• liens avec la MDPH, l’agence régionale de santé (ARS) et la direction déléguée départementale de la cohésion sociale (DDDCS) ;
• suivi de la gestion du matériel pédagogique adapté ;
• analyse des besoins en unités localisées pour l’inclusion scolaire (ULIS) ;
• suivi des EREA et SEGPA ;
• représentation de l’IA-DASEN au sein de la commission d’orientation vers les enseignements adaptés (CDOEA), et auprès des
partenaires extérieurs (SESSAD, RASED, personnel soignant, psy EN, associations).
IEN ASH de la Savoie (Service de l’école inclusive) : Philippe LEGENDRE
Secrétariat : Véronique DANES 04.79.69.96.87 Ce.dsden73-ien-chambery2 [at] ac-grenoble.fr
LPI Livret de Parcours Inclusif
Le LPI est une application qui propose des réponses pédagogiques aux besoins éducatifs particuliers des élèves, et
ceci, avant la mise en œuvre ou dans le cadre de la mise en œuvre d’un programme personnalisé de réussite éducative
(PPRE), d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP), d’un projet d’accueil individualisé (PAI) ou d’un projet
personnalisé de scolarisation (PPS). Présentation et tutoriels [SEI73]
MDPH Maison Départementale pour les Personnes Handicapées
La MDPH créée dans le cadre de la loi du 11 février 2005 est un lieu unique destiné à faciliter les démarches des
personnes handicapées. La MDPH offre un accès unifié aux droits et prestations prévus pour les personnes
handicapées. C'est à partir des besoins identifiés que l'équipe pluridisciplinaire de la MDPH élabore le projet
personnalisé de scolarisation (PPS) de l'élève en situation de handicap, en tenant compte des souhaits de l'enfant ou
de l'adolescent et de ses parents. C'est sur la base de ce projet que la commission des droits et de l'autonomie des
personnes handicapées (CDAPH) prend alors les décisions utiles (attribution des droits / compensation).
Médecin conseiller technique
Le médecin conseiller technique responsable départemental assure la mise en œuvre du projet de santé
départemental et des plans de santé publique à l'école primaire, au collège et au lycée. Il recueille des données
épidémiologiques, anime les équipes de terrain, gère les urgences sanitaires et coordonne, la cellule ressource
départementale et la protection des enfants en danger avec l’infirmière conseillère technique et la conseillère
technique du service social des élèves. Il coordonne le dispositif d'aide pédagogique à domicile et le dispositif des
élèves à haut potentiel, ainsi que les commissions pour les demandes d'aménagement d'épreuves aux examens pour
les élèves en situation de handicap. Pascale MIGUET-DANZIN ce.ia73-sms [at] ac-grenoble.fr
MOPPS Document de Mise en Œuvre du PPS
Le document de mise en œuvre du PPS (cf. Circulaire n°2016-117 point 4) est une feuille de route qui permet pour une
année scolaire, de penser le parcours de formation d'un élève en situation de handicap. Il permet de formaliser les
objectifs d'apprentissage et les adaptations et/ou compensations susceptibles d'améliorer la réussite de l'élève. Lien
vers le MOPPS dans le LPI.
PAP Plan d’Accompagnement Personnalisé
Le PAP concerne les élèves atteints de troubles des apprentissages évoluant sur une longue période sans
reconnaissance du handicap : trouble des apprentissages qui peut être lié, par exemple, à un trouble spécifique du
langage (dyslexie, dysphasie, dyspraxie …) ou autre. L’IEN est saisi des demandes et transmet au médecin scolaire. Le
médecin scolaire adresse son avis aux parents avec copies à l’école et à l’IEN. L’équipe pédagogique met en place le
PAP dès réception de l’avis du médecin scolaire ou s’il s’agit d’une orientation définie par la MDPH.
Mettre en œuvre un PAP [Eduscol]
Pôle ressource de circonscription
L’objectif de tous les professionnels mobilisés dans le pôle ressource est de prévenir et remédier aux difficultés qui se
manifestent dans les écoles afin d’améliorer la réussite de tous les élèves. Les membres du pôle ressource concentrent
leur action autour des élèves à besoins éducatifs particuliers(élèves en difficulté d’apprentissage, élèves en situation
de handicap, élèves allophones). L’IEN de circonscription, pilote du pôle ressource, définit, après concertation avec les
membres du pôle, les axes stratégiques d’organisation et de mise en œuvre des aides apportées aux élèves et aux
enseignants de la circonscription. Composition du pôle ressource : réseau d’aides spécialisées (RASED), enseignants
référents, enseignants UPE2A, médecins et infirmières scolaires)
Mise à jour 30/06/2023 - DSDEN Service de l’école inclusive SEI73
PPRE Programme Personnalisé de Réussite Éducative
Un PPRE permet de coordonner des actions pour apporter une réponse efficace à la prise en charge de difficultés
rencontrées par les élèves dans l'acquisition des connaissances et des compétences du socle commun.
Les programmes personnalisés de réussite éducative [Educsol]
PPS Projet Personnalisé de Scolarisation
Le PPS (cf. Circulaire n°2016-117 point 3.1) définit les modalités de déroulement de la scolarité et les actions
pédagogiques, psychologiques, éducatives, sociales, médicales et paramédicales répondant aux besoins particuliers
des élèves présentant un handicap.
PR TSA Professeur référent autisme
Le Professeur ressource autisme ou PR TSA dépend du service de l'école inclusive. Il peut intervenir sur demande de
l'équipe auprès de l'IEN. Il accompagne les équipes pédagogiques accueillant des élèves avec autisme sur le
département, de la maternelle jusqu'au lycée. Son action peut s'effectuer sous forme de sensibilisation/formation
d'équipe ou à partir d'accompagnement de situation complexe d'élèves.
Laëtitia GRAND 06.17.66.66.46 Ecole du centre Aix les Bains laetita.grand [at] ac-grenoble.fr
RASED Réseau d’Aide Spécialisée pour les Elèves en Difficulté
Le RASED intervient dans l’école et accompagne des élèves en difficulté dans les classes ordinaires des écoles primaires,
à la demande des enseignants, au sein même de la classe, ou dans un espace dédié. Ils comprennent des psychologues
de l’éducation nationale, ainsi que des enseignants spécialisés chargés des aides à dominante pédagogique (maîtres E)
et des enseignants spécialisés chargés des aides à dominante rééducative (maîtres G).
SEI Service de l’École Inclusive
Organisation du service de l’école inclusive en Savoie [SEI73]
Service social du département
Le Département met à votre disposition, sur tout le territoire, des professionnels sociaux et médico-sociaux pour vous
conseiller, vous aider, répondre à vos besoins et vous accompagner. Ces services sont gratuits, ouverts à tous et soumis
au secret professionnel. Annuaire 73 [Savoie.fr]
UE Unité d’Enseignement
L’UE peut être localisée pour tout ou partie au sein des établissements médico-sociaux (ESMS) (= UE interne) ou
externalisée, c’est-à-dire dans des établissements scolaires. Le dispositif de scolarisation est pris en charge par des
enseignants spécialisés.
IME instituts médico-éducatifs (IME) pour les déficiences mentales
ITEP instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques pour les troubles de la conduite et du comportement
Spectre TSA, UE externalisées :
UEEA Unité d’Enseignement en Elémentaire Autisme
UEMA Unité d’Enseignement en Maternelle Autisme
ULIS Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire
La demande formulée par la famille via le dossier MDPH s’effectue avant les vacances d’hiver. Cette demande donne
lieu ou non à une mesure de compensation qui peut être une orientation vers l’ULIS. Cette notification peut ne pas
être mise en œuvre en cas de refus de la famille ou faute de place.
Coordonnées et localisation des ULIS école, collège et lycée en Savoie par secteur [SEI73]
UPE2A Unités Pédagogiques pour Élèves Allophones Arrivants
Les élèves allophones arrivants sont inscrits obligatoirement dans les classes ordinaires de l'école maternelle ou
élémentaire. À partir du cours préparatoire, les élèves peuvent être regroupés dans des unités pédagogiques pour un
enseignement de français comme langue de scolarisation, quotidien et pour un temps variable en fonction de leurs
besoins. L’enseignant UPE2A a souvent un rôle de ressource pour ses collègues, de coordonnateur pour l'ensemble
des équipes et parfois, de relais de proximité dans un réseau d'écoles ou d'établissements accueillant un petit nombre
d'élèves allophones. Carte des UPE2A 1er et 2nd degré
Organisation de la scolarité des EANA [Education.gouv.fr]